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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits numériques réalisées par [nom / raison sociale], ci-après "le Vendeur", sur le site [nom du site], ci-après "le Site". Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le Site propose à la vente les produits numériques suivants :
Ces produits sont des contenus numériques non fournis sur un support matériel.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement s'effectue en ligne, en totalité et au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur le Site (carte bancaire, PayPal). Le paiement est sécurisé par le prestataire technique du Site (Systeme.io et ses partenaires de paiement).
Après validation du paiement, l'accès au produit acheté est fourni immédiatement :
Il appartient au client de vérifier l'exactitude de l'adresse e-mail renseignée et de consulter ses courriers indésirables (spams) en cas de non-réception.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques non fournis sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
En validant sa commande et en accédant immédiatement au contenu numérique (accès à l'espace membre ou téléchargement du PDF), le client reconnaît et accepte expressément de renoncer à son droit de rétractation.
[Cette clause a une portée juridique réelle — fais-la valider par un professionnel du droit avant publication, notamment sur la formulation exacte du recueil du consentement au moment du paiement.]
[À compléter selon la politique réelle de chaque produit — ex. l'ebook n'a pas de garantie remboursement, à préciser explicitement ici pour éviter toute ambiguïté avec la clause de rétractation ci-dessus.]
L'achat d'un produit numérique donne au client un droit d'usage strictement personnel. Toute reproduction, revente, partage, diffusion ou modification du contenu, en tout ou partie, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Vendeur.
Les contenus proposés (formation, ebook) ont une visée informative et d'accompagnement. Ils ne remplacent pas un suivi médical, psychologique ou thérapeutique. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d'une utilisation inappropriée des contenus ou de l'absence de résultats, ceux-ci dépendant de l'implication personnelle du client.
Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Les présentes CGV sont soumises au droit [français / à préciser]. En cas de litige, le client est invité à contacter le Vendeur à l'amiable avant toute action judiciaire, à l'adresse : [e-mail de contact].
Pour toute question relative à ces CGV : [e-mail de contact]